Une étape importante pour la Fondation de dons particuliers : des actifs de 125 millions de dollars

Richard La Ferrière, de TD Waterhouse, vous présente trois avantages fiscaux liés aux dons de charité auxquels vous n'aviez peut-être pas pensé

MONTRÉAL, le 10 mars /CNW/ - TD Waterhouse a annoncé aujourd'hui que les actifs de sa Fondation de dons particuliers ont atteint 125 millions de dollars. Organisme de bienfaisance public indépendant ayant pour vocation d'encourager les dons de charité au Canada, cette fondation a remis plus de 16 millions de dollars à des organismes de bienfaisance en date du janvier 2011.

La Fondation de dons particuliers, premier fonds de donateurs créé par une institution financière canadienne, a connu une croissance importante depuis son lancement en 2004. « Cette fondation qui impose l'exigence minimale la moins élevée pour l'établissement d'un compte de bienfaisance, soit 10 000 $, représente un choix logique pour les personnes qui veulent changer le cours des choses », affirme Richard La Ferrière, planificateur financier, TD Waterhouse.

Les Canadiens reconnaissent que les dons de bienfaisance fournissent une aide aux collectivités, aux particuliers et aux organisations qui en ont le plus besoin. S'il est vrai qu'apporter un soutien si nécessaire serait une raison suffisante pour faire des dons, M. La Ferrière vous fait part, en plus, de trois stratégies et avantages fiscaux auxquels vous n'auriez peut-être pas pensé :

1. Songer aux dons de bienfaisance au moment d'entreprendre la planification successorale afin de réduire les impôts sur la succession
   L'un des meilleurs moyens de s'assurer que votre succession est dévolue aux personnes et aux causes qui vous tiennent le plus à cœur est de la planifier à l'avance.
   
   « Par exemple, vous pouvez désigner un organisme de bienfaisance comme légataire d'un montant en espèces, de titres, de votre RER, FRR, CELI ou police d'assurance, ou comme fiducie résiduaire de bienfaisance, ce qui entraînerait des allégements fiscaux considérables », souligne M. La Ferrière.
   
   
2. Réduire l'impôt sur les gains en capital en faisant don de titres négociables
   Si vous faites un don de titres admissibles, tels que des actions négociées en bourse, des obligations ou des titres de fonds communs de placement à des organismes de bienfaisance enregistrés tels que la Fondation de dons particuliers, aucun impôt en capital imposable ne résultera de la disposition de ces titres.
   
   « Vous pouvez faire don de titres admissibles directement à la Fondation de dons particuliers qui en recevra la pleine valeur à titre de don de bienfaisance, et éliminer ainsi l'impôt sur les gains en capital réalisés à l'occasion de la cession de ces titres. Si vous vendez vous-même ces titres à valeur accrue et faites don du produit de la vente à un organisme de bienfaisance, cet organisme en recevra également la pleine valeur à titre de don de bienfaisance, mais vos gains seraient imposés » explique M. La Ferrière.
   
   
3. Verser les dons de bienfaisance dans le courant de sa vie afin d'en profiter au maximum
   Si vous incluez dans votre testament des legs importants à des organismes de bienfaisance, votre succession pourrait ne pas pouvoir maximaliser les avantages fiscaux en raison des plafonds d'admissibilité dans l'année du décès et dans celle qui le précède. Si vous versez certains dons dans le courant de votre vie, vous aurez l'occasion de maximaliser les avantages fiscaux tout en soutenant financièrement des causes qui vous tiennent à cœur.
   
   « Non seulement vous bénéficierez des avantages fiscaux en planifiant de façon efficace vos dons de charité, mais vous léguerez un héritage durable qui contribuera à soutenir les organismes de bienfaisance qui comptent le plus pour vous », ajoute M. La Ferrière.

Pour obtenir plus de renseignements sur la Fondation des dons particuliers, veuillez visiter le site http://www.tdwaterhouse.ca/fr/donsparticuliers/index.jsp. Si vous souhaitez intégrer les dons de bienfaisance dans votre plan financier global, communiquez avec votre conseiller financier.

Au sujet du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (TD ou la Banque). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à quelque 19 millions de clients regroupés dans quatre secteurs clés qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers névralgiques dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et TD Assurance; Gestion de patrimoine, y compris TD Waterhouse et une participation dans TD Ameritrade; Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec plus de 6 millions de clients en ligne. Au 31 janvier 2011, les actifs de la TD totalisaient 616 milliards de dollars CA. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

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