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• 26 mars 2024

Le montant que vous épargnez, la raison de le faire et la manière utilisée pour y parvenir peuvent être des décisions très personnelles. Pour choisir parmi les produits d’épargne et de placement disponibles, il est nécessaire de comprendre vos objectifs financiers et vos options, tant actuels que futurs.

La stratégie d’épargne d’une personne proche de la retraite peut être différente de celle d’une personne qui entre sur le marché du travail. De même, si votre principal objectif est d’acheter votre première maison ou d’épargner pour un mariage, vos choix financiers pourraient être différents de ceux de quelqu’un qui cherche à démarrer une entreprise ou à accroître son volume d’affaires.

L’important est d’épargner de la façon qui vous convient le mieux.

Si vous souhaitez commencer à épargner, ou améliorer votre régime d’épargne actuel, un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), ou une combinaison des deux, pourrait vous intéresser. Tous deux peuvent s’avérer d’excellentes options d’épargne.

Examen approfondi des différences entre les CELI et les REER

Les cotisations admissibles à un REER donnent lieu à une déduction fiscale et le montant cotisé peut diminuer votre revenu imposable. Votre argent peut fructifier à l’abri de l’impôt dans un REER si vous achetez des placements admissibles, mais vous paierez des impôts lorsque vous retirerez des fonds du compte. Dans un REER, vous pouvez épargner ou investir grâce à une gamme d’options qui, selon l’endroit où vous détenez votre compte REER, peut inclure des fonds communs de placement, des actions, des obligations, des certificats de placement garanti (CPG), des fonds négociés en bourse (FNB), des fonds indiciels, des espèces et des fiducies de revenu.

Les Canadiens utilisent le REER principalement pour épargner pour la retraite, mais les fonds sont accessibles en tout temps. Par contre, les retraits anticipés donnent lieu à des pénalités. Dans certains cas, les fonds peuvent être retirés plus tôt sans pénalité, comme dans le cadre du Régime d’accession à la propriété (RAP) ou du Régime d’encouragement à l’éducation permanente (REEP), sous réserve des critères d’admissibilité et des conditions.

Un CELI est également un régime enregistré. Toutefois, il ne s’agit pas « simplement » d’un régime d’épargne. Le CELI, comme le REER, vous permet de placer votre argent grâce à un certain nombre d’options, selon l’endroit où vous détenez votre CELI.

Avec le CELI, vous pouvez faire fructifier votre argent à l’abri de l’impôt dans votre compte. Ainsi, l’intérêt accumulé, les dividendes et les gains en capital provenant de placements admissibles ne sont pas imposables. Lorsque vous retirerez des fonds de votre CELI, vous n’aurez donc pas à payer d’impôt sur le revenu gagné.

Le CELI est conçu pour vous aider à épargner pour n’importe quel objectif, y compris pour effectuer de gros achats, comme une nouvelle maison, une voiture, des voyages, un mariage ou pour la planification à plus long terme de votre retraite.

La fructification des cotisations dépend des placements effectués au sein de votre REER ou CELI.

Aperçu des principales différences entre les CELI et les REER

Le REER et le CELI sont tous deux des régimes d’épargne enregistrés. Il existe des différences clés , notamment :

1. Les cotisations

Les cotisations admissibles à un REER peuvent réduire votre revenu imposable en fournissant des déductions sur le montant cotisé, ce qui peut éventuellement réduire le montant des impôts à payer.

Les cotisations admissibles à un CELI sont versées avec des fonds après impôt et n’auront donc pas d’incidence sur votre revenu imposable. Cependant, vos cotisations peuvent fructifier à l’abri de l’impôt.

2. Les retraits

Les retraits d’un REER sont imposables. Avec un REER, si vous commencez à effectuer des retraits après votre départ à la retraite, vous pourriez faire partie d’une tranche d’imposition inférieure, ce qui signifie que vous paieriez moins d’impôts sur ces fonds que lorsque vous les avez gagnés.

Les retraits d’un CELI ne sont pas imposables, puisque vous avez déjà payé des impôts sur l’argent que vous avez cotisé, et les revenus des placements admissibles ne sont pas imposables. Vos cotisations ainsi que les revenus gagnés ne sont pas imposables.

Plafonds de cotisation pour les CELI et les REER

Les Canadiens peuvent cotiser à un REER et à un CELI. Cependant, il ne faut pas oublier que les deux sont assortis d’un plafond de cotisation.

Cotisation à un REER

Pour l’année d’imposition 2024, le plafond de cotisation à un REER correspond à 18 % de votre revenu gagné l’année précédente, jusqu’à un montant maximal de 31 560 $. Étant donné que les droits de cotisation inutilisés des années précédentes sont reportés l’année suivante, votre plafond de cotisation personnel pourrait être plus élevé. Les facteurs d’équivalence peuvent aussi avoir une incidence sur votre plafond de cotisation.

Supposons par exemple que votre plafond de cotisation était de 30 780 $ pour l’année d’imposition 2023, mais que vous n’avez pas cotisé à un REER cette année-là. Vous pouvez reporter automatiquement ces droits de cotisation à l’année suivante. Par conséquent, si votre plafond de cotisation pour l’année d’imposition 2024 est de 31 560 $ (montant maximum) et que vous l’associez au montant reporté de 2023, vous pouvez cotiser jusqu’à 62 340 $. N’oubliez pas que si vous participez au régime de retraite d’un employeur, ces cotisations peuvent diminuer le plafond de cotisation de votre REER.

Il n’y a pas de limite quant au nombre de comptes REER que vous pouvez détenir. Il y en a seulement une pour le montant que vous pouvez cotiser. Donc, si vous avez plusieurs comptes REER, songez à discuter avec un conseiller ou une conseillère pour déterminer si le regroupement de vos régimes conviendrait davantage à votre situation.

Les cotisations excédentaires à un REER font l’objet de pénalités. En règle générale, l’Agence du revenu du Canada (ARC) permet un léger dépassement, mais si vos cotisations excèdent de plus de 2 000 $ votre plafond, préparez-vous à payer une pénalité de 1 % par mois sur l’excédent. Pour en savoir plus sur les conséquences associées au dépassement du plafond de cotisation à votre REER, consultez le site Web de l’ARC.

Cotisation à un CELI

Chaque année, le gouvernement fédéral fixe un plafond de cotisation annuel. Pour 2023, le montant de la cotisation maximale a été fixé à 6 500 $. Pour 2024, le montant est de 7 000 $.

Actuellement, le plafond cumulatif des cotisations (pour les années 2009 à 2024) s’élève à 95 000 $ (pour les Canadiens âgés de 18 ans ou plus, qui étaient résidents du Canada pendant toutes les années admissibles, et qui n’ont pas cotisé jusqu’à maintenant). Les plafonds de cotisation annuels précédents sont accessibles sur le site Web de l’ARC.

Comme dans le cas des REER, vous pouvez détenir plus d’un CELI. Toutefois, votre plafond de cotisation total ne change pas. Une cotisation excédentaire à un CELI peut être désavantageuse et vous pénalisera. La différence entre votre plafond et le montant de votre cotisation est assujettie à une pénalité de 1 % par mois. Vous trouverez de plus amples renseignements au sujet des cotisations excédentaires sur le site Web de l’ARC.

Cotisations à un REER de conjoint

Si vous avez un époux ou un conjoint de fait, vous pourriez opter pour un REER de conjoint. Dans un REER de conjoint, le cotisant bénéficie de la déduction fiscale et doit disposer de droits de cotisation à un REER. Le titulaire du compte REER de conjoint bénéficiera des avantages de la croissance avec report d’impôt et possède entièrement les fonds.

Retraits d’un CELI ou d’un REER

Les deux régimes vous permettent de retirer des fonds lorsque vous en avez besoin (sous réserve des restrictions relatives aux placements choisis), mais il y a certains points à prendre en considération.

Les retraits admissibles d’un CELI ne sont pas imposables (puisque vous avez déjà payé de l’impôt sur les fonds déposés) et le montant du retrait est ajouté de nouveau à vos droits de cotisation au début de l’année suivante.

Les retraits d’un REER sont imposables. Lorsque vous retirez de l’argent de votre REER (en dehors du RAP ou du REEP), deux choses se produisent. D’abord, lorsque des fonds sont retirés d’un REER, une partie est retenue pour les impôts. Le taux d’imposition dépend de votre lieu de résidence et du montant retiré. Vous pourriez également devoir payer de l’impôt supplémentaire sur le revenu si le montant retiré n’est pas suffisant.

Ensuite, vous perdez vos droits de contribution. En retirant des fonds d’un REER, vous perdez de façon permanente les droits de cotisation correspondant aux fonds retirés.

Même si les retraits d’un REER sont généralement assujettis à l’impôt, différentes règles s’appliquent aux retraits effectués au titre du RAP ou du REEP. Par exemple, le RAP permet aux acheteurs d’une première propriété de retirer jusqu’à 35 000 $ (ou jusqu’à 70 000 $ pour un couple dont chacun des conjoints retire 35 000 $ de son REER respectif) afin de financer la mise de fonds, sous réserve des critères d’admissibilité et des conditions. Les fonds retirés ne sont pas imposables, mais vous devez commencer à les rembourser deux ans après le retrait et disposez d’un délai de 15 ans pour ce faire.

N’oubliez pas qu’au plus tard le 31 décembre de l’année de votre 71e anniversaire, le solde de votre REER doit être retiré, converti en fonds de revenu de retraite ou utilisé pour acquérir une rente.

De plus amples renseignements sur les retraits d’un REER à l’échéance sont accessibles sur le site Web de la TD.

Décès et impôt

Comme nous le savons tous, les deux sont inévitables. Il est donc très important de comprendre les ramifications associées au décès et aux impôts en matière de finances. Vous pouvez nommer un bénéficiaire pour votre REER, à qui seront versés les produits du régime à votre décès. Il pourrait être possible de payer moins d’impôts en imposant les fonds entre les mains du bénéficiaire admissible plutôt que de la personne décédée.

Par bénéficiaire admissible, on entend un époux ou conjoint de fait, un enfant ou petit-enfant financièrement à charge de moins de 18 ans, ou un enfant ou petit-enfant handicapé, quel que soit son âge. Dans certains cas, par exemple lorsque le bénéficiaire est un époux ou un conjoint de fait, il peut également être possible pour le bénéficiaire admissible de verser le montant reçu dans son propre REER, ce qui a pour effet de reporter l’impôt sur le solde total du REER jusqu’à ce que le montant soit retiré par le bénéficiaire.

Puisque les cotisations dans un CELI sont faites après impôt, les retraits admissibles ne sont pas imposables. Cependant, demandez à un conseiller ce qu’il advient de votre CELI après votre décès afin de bien comprendre les éventuelles répercussions, comme l’éventuelle application des frais d’homologation.

En règle générale, il existe deux options de distribution d’un CELI : vous pouvez nommer un bénéficiaire (époux, conjoint de fait ou une autre personne) ou un titulaire remplaçant (époux ou conjoint de fait). Un titulaire remplaçant peut prendre le contrôle du CELI existant. Ainsi, les actifs ne sont ni liquidés ni transférés. Un bénéficiaire reçoit le CELI exempt d’impôt, mais il devra payer de l’impôt si la valeur du compte augmente entre la date du décès et la date de transfert des fonds.

Les principales différences entre un REER et un CELI sont les plafonds de cotisation, les répercussions applicables aux retraits, ainsi que le moment auquel les fonds sont imposés et la façon dont ils le sont*.

Des questions?

Pour commencer, vous pouvez communiquer avec nous en ligne, en personne ou au téléphone. Nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs d’épargne.

Vous pouvez prendre rendez-vous en ligne afin de nous parler en personne. Vous pouvez aussi nous appeler au 1-888-568-0951 pour obtenir des réponses.

Pour plus de renseignements

Le site Web de l’ARC comprend un grand nombre de renseignements sur les régimes enregistrés.

Sur notre site Web, vous trouverez également de plus amples renseignements sur l’épargne et les placements à la TD.

* Veuillez vous adresser à un conseiller fiscal pour obtenir des conseils sur vos options. Le contenu ci-dessus n’est fourni qu’à titre informatif et ne doit pas être perçu comme des conseils financiers.

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