LA TD MET EN PLACE LE SECTEUR D'EXPLOITATION GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE

Le réalignement des secteurs est attribuable à la croissance et à l'envergure des activités

TORONTO, le 28 oct. 2022 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui un réalignement de ses secteurs d'exploitation isolables afin de mettre en place le secteur Gestion de patrimoine et Assurance. Ce changement est en vigueur depuis le début du quatrième trimestre de 2022 et est le reflet de la vision qu'aura dorénavant la Banque de ses activités aux fins de la présentation de l'information de gestion.

« Les activités de Gestion de patrimoine et Assurance contribuent de façon importante et croissante au succès de la TD. Elles occupent de plus en plus une part importante dans l'analyse et la planification stratégique de la haute direction. Ce réalignement de la présentation des secteurs fournit aux actionnaires de la TD des informations additionnelles sur le rendement des secteurs », a déclaré Kelvin Tran, premier vice-président à la direction et chef des finances, Groupe Banque TD.

Une version abrégée du document Information financière supplémentaire qui tient compte du réalignement des secteurs d'exploitation isolables de la Banque sur une base rétrospective est maintenant disponible sur le site td.com/français/investisseurs.

Gestion de patrimoine TD englobe le plus important courtier en ligne, le premier gestionnaire de fonds institutionnels en importance et un fournisseur de services-conseils de gestion de patrimoine en forte croissance au Canada. TD Assurance englobe le premier assureur direct en importance à l'égard de l'assurance auto et habitation et le chef de file des fournisseurs dans le marché des groupes d'affinités au Canada. Grâce à une croissance annuelle composée combinée du résultat net après impôt de 12 % des activités de Gestion de patrimoine et Assurance au cours des cinq dernières années, ces entreprises sont bien placées pour continuer à fournir une expérience exceptionnelle à la clientèle et pour atteindre leurs objectifs stratégiques.

RÉALIGNEMENT DES SECTEURS

La Banque présentera ses résultats selon les secteurs suivants et les périodes de comparaison refléteront le réalignement des secteurs :

• Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada comprend les services bancaires personnels et commerciaux au Canada, lesquels offrent des produits et des services financiers aux particuliers, aux petites entreprises et aux commerces, et Financement auto TD au Canada.
• Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend les activités de services bancaires personnels et aux entreprises aux États-Unis menées par TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, principalement dans les États du nord-est et du centre du littoral de l'Atlantique, ainsi qu'en Floride, Financement auto TD aux États-Unis et les activités de gestion de patrimoine aux États-Unis, y compris Epoch et la participation en actions de la Banque dans Schwab.
• Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance comprend les activités de gestion de patrimoine au Canada, lesquelles offrent des produits et des services de placement à des investisseurs institutionnels et de détail, et les activités d'assurance, lesquelles offrent des produits d'assurance de dommages et d'assurance de personnes à des clients partout au Canada.
• Le secteur Services bancaires de gros offre une vaste gamme de produits et services bancaires de marchés financiers, de placement et de financement de grandes entreprises, dont la prise ferme et la distribution de nouvelles émissions de titres de créance et d'actions, les conseils sur les acquisitions et dessaisissements stratégiques, et les solutions pour les besoins de transactions courantes, de financement et de placement des clients de la Banque.
• Le secteur Siège social regroupe les autres activités de la Banque.

Une version abrégée du document Information financière supplémentaire qui tient compte du réalignement des secteurs d'exploitation isolables a été mise à la disposition des lecteurs des états financiers de la Banque pour les aider à mieux comprendre l'incidence de ce réalignement sur les résultats financiers consolidés de la Banque. Les résultats des périodes de comparaison tenant compte du réalignement des secteurs présentés ci-dessous et dans le document Information financière supplémentaire ci-joint n'ont pas été audités. Certaines informations ont été rajustées conformément aux mesures présentées à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR » ci-après.

Le tableau ci-dessous présente le résultat net comme présenté et le résultat net rajusté par secteur d'exploitation selon le réalignement des secteurs d'exploitation isolables.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États‑Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2021 ») du rapport annuel 2021 de la Banque aux rubriques « Sommaire et perspectives économiques » et « Mesures prises par la Banque en réponse à la COVID-19 », aux rubriques « Principales priorités pour 2022 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services de détail au Canada, Services de détail aux États-Unis et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Orientation pour 2022 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2022 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, les attentes en matière de rendement financier pour la Banque ainsi que les possibles répercussions économiques, financières et autres conséquences de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19). Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible » et « pouvoir » et de verbes au futur ou au conditionnel.

Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à l'infrastructure), de modèle, d'assurance, de liquidité, d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques, de réglementation, de conformité, en matière de conduite, d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies, y compris la pandémie de COVID-19; la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; le risque géopolitique; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à court terme, notamment réaliser des acquisitions et des cessions, élaborer des plans de fidélisation de la clientèle, élaborer des plans stratégiques, les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques ou les intrusions liées aux données) visant la technologie informatique, Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; le risque de modélisation; les activités frauduleuses; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information et les autres risques découlant du recours par la Banque à des prestataires de services indépendants; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois et de nouveaux règlements, de la modification des lois et des règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité, et le régime de « recapitalisation interne » des banques; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation importants; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change et d'intérêt (y compris la possibilité de taux d'intérêt négatifs); l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le risque de transition lié à l'abandon du taux interbancaire offert; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2021, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question aux rubriques « Acquisition en cours » ou « Événements importants et postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2021 aux rubriques « Sommaire et perspectives économiques » et « Mesures prises par la Banque en réponse à la COVID-19 », aux rubriques « Principales priorités pour 2022 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services de détail au Canada, Services de détail aux États‑Unis et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Orientation pour 2022 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

Mesures financières non conformes aux PCGR

En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Pour de plus amples renseignements d'ordre général, se reporter à la rubrique « Présentation de l'information financière de la Banque » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2022 de la Banque.

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 15 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 juillet 2022, les actifs de la TD totalisaient 1,8 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

INFORMATIONS SECTORIELLES

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, à partir du quatrième trimestre de 2022, la Banque présente ses résultats en fonction de quatre secteurs d'exploitation comme suit : les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, lesquels comprennent les résultats des activités de services bancaires personnels et commerciaux au Canada et de Financement auto TD au Canada; les Services de détail aux États-Unis, lesquels comprennent les résultats des activités de services bancaires personnels et aux entreprises aux États-Unis, de Financement auto TD aux États-Unis, des activités de gestion de patrimoine aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab; le secteur Gestion de patrimoine et Assurance; et les Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social. Les résultats des périodes de comparaison ont été ajustés en conséquence pour refléter le réalignement des secteurs d'exploitation isolables.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada offre des produits et des services financiers aux particuliers, aux petites entreprises et aux commerces et comprend Financement auto TD au Canada. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend les activités de services bancaires personnels et aux entreprises aux États-Unis menées par TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, principalement dans les États du nord-est et du centre du littoral de l'Atlantique, ainsi qu'en Floride, Financement auto TD aux États-Unis et les activités de gestion de patrimoine aux États-Unis, y compris Epoch et la participation en actions de la Banque dans Schwab. Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance comprend les activités de gestion de patrimoine au Canada, lesquelles offrent des produits et des services de placement à des investisseurs institutionnels et de détail, et les activités d'assurance, lesquelles offrent des produits d'assurance de dommages et d'assurance de personnes à des clients partout au Canada. Le secteur Services bancaires de gros offre une vaste gamme de produits et services bancaires de marchés financiers, de placement et de financement de grandes entreprises, dont la prise ferme et la distribution de nouvelles émissions de titres de créance et d'actions, les conseils sur les acquisitions et dessaisissements stratégiques, et les solutions pour les besoins de transactions courantes, de financement et de placement des clients de la Banque. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social. Ce secteur comprend l'incidence de certains programmes de titrisation d'actifs, la gestion de trésorerie, l'élimination des rajustements en équivalence fiscale et les autres reclassements effectués par la direction, l'impôt au niveau de l'entreprise, ainsi que les produits et les charges résiduels non répartis.

Les résultats de chaque secteur d'exploitation reflètent les produits, les charges et les actifs du secteur. Étant donné la structure complexe de la Banque, son modèle d'information de gestion fait intervenir diverses estimations, hypothèses, répartitions et méthodes axées sur le risque pour calculer les prix de cession interne des fonds, les revenus intersectoriels, les taux d'imposition des bénéfices, les fonds propres et les charges indirectes, de même que les cessions de coûts pour mesurer les résultats par secteur d'exploitation. La base d'affectation de ces coûts et les méthodes sont révisées périodiquement afin qu'elles soient conformes à l'évaluation des secteurs d'exploitation de la Banque par la direction. Les prix de cession interne des fonds sont généralement calculés aux taux du marché. Les revenus intersectoriels sont négociés entre les secteurs d'exploitation et avoisinent la juste valeur des services fournis. La charge ou le recouvrement d'impôt sur le résultat est en général ventilé entre les secteurs selon un taux d'imposition prévu par la loi, et ils peuvent être ajustés compte tenu des éléments et des activités propres à chaque secteur. L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises par suite de regroupements d'entreprises est compris dans le secteur Siège social. Par conséquent, le résultat net des secteurs d'exploitation est présenté avant l'amortissement de ces immobilisations incorporelles.

Les produits autres que d'intérêts de la Banque sont dérivés principalement des services de placement et de valeurs mobilières, des commissions sur crédit, des produits de négociation, des frais de service, des services de cartes et des produits d'assurance. La plus large part des produits tirés des services de placement et de valeurs mobilières est gagnée par le secteur Gestion de patrimoine et Assurance. Les produits provenant des commissions sur crédit sont principalement attribuables aux secteurs Services bancaires de gros et Services bancaires personnels et commerciaux au Canada. Les produits de négociation sont gagnés dans le secteur Services bancaires de gros. Les produits tirés des frais de service et des services de cartes proviennent principalement des secteurs Services de détail aux États-Unis et Services bancaires personnels et commerciaux au Canada. Les produits d'assurance sont gagnés dans le secteur Gestion de patrimoine et Assurance.

Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur des produits non imposables ou exonérés d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. Le rajustement de l'équivalence fiscale présenté dans le secteur Services bancaires de gros est renversé dans le secteur Siège social.

SOURCE TD Bank Group