Avec les autorités et les organismes de réglementation des États-Unis, nous sommes parvenus à une résolution en ce qui a trait à notre programme de lutte contre le blanchiment d’argent (LCBA).

Le blanchiment d’argent est une activité criminelle qui constitue une grave menace à l’échelle mondiale et, en tant que banque, nous avons l’obligation de protéger le système financier contre ce type d’activité. Malheureusement, notre programme de LCBA aux États-Unis n’a pas été à la hauteur, et des criminels ont exploité ses lacunes pour blanchir des fonds amassés illégalement.

C’est une situation inacceptable, dont nous assumons l’entière responsabilité.

Nous savons quel est le problème et avons entrepris des démarches –à l’échelle de la Banque – pour le régler et assainir ainsi notre programme de LCBA aux États-Unis.

La TD est une banque solide et bien capitalisée; nous avons donc pu mobiliser les ressources nécessaires à la situation.

En parallèle de ces investissements, nous continuerons de répondre à vos besoins et de vous aider à concrétiser vos objectifs financiers. Cet engagement fait partie intégrante de notre culture et de toutes nos activités.

Enfin, il se peut que vous ayez des questions, et c’est pourquoi nous fournissons quelques réponses ci-dessous.

Bharat Masrani

Président du Groupe et chef de la direction

Groupe Banque TD

Questions

Comment la TD a-t-elle laissé cela se produire?

Les criminels ciblent sans relâche les institutions financières pour blanchir de l’argent, et ils emploient de nombreuses personnes et tactiques pour éviter de se faire prendre. À quelques reprises, certains d’entre eux sont parvenus à déjouer notre programme de lutte contre le blanchiment d’argent (LCBA) aux États-Unis, et nous assumons l’entière responsabilité de ces échecs.

Le contenu de cette résolution s’applique-t-il au Canada?

Non. Il ne concerne que notre programme de LCBA aux États-Unis.

Nous appliquerons toutefois à notre programme canadien et mondial les apprentissages tirés de ces mesures correctives.

La situation décrite dans les médias a-t-elle des répercussions sur moi?

Non, aucune. Nous restons déterminés à répondre à vos besoins.

Vous nous avez confié vos finances, et nous continuerons de vous aider à atteindre vos objectifs financiers.

Que fait la TD pour rectifier la situation?

Nous prenons cet enjeu très au sérieux. Nous continuons de travailler avec toute la célérité requise pour satisfaire à nos obligations et corriger durablement notre programme de LCBA. C’est notre priorité absolue.

Cette démarche d’assainissement devrait nous prendre plusieurs années. Nous avons déjà bien avancé, en investissant dans les talents, la formation, la refonte des processus, les technologies, et la modification des politiques et procédures. Il nous reste du chemin à parcourir, mais sachez que nous sommes résolus à bâtir un programme solide et durable qui nous permettra de respecter nos obligations, aujourd’hui et pour encore bien longtemps.

Les employés responsables des problèmes de LCBA aux États-Unis ont-ils répondu de leurs actes?

Oui. Tous les dirigeants du programme ont été remplacés.

Une nouvelle équipe de dirigeants qualifiés s’emploie actuellement à mener le travail critique d’assainissement du programme. C’est la priorité absolue de la Banque, du conseil d’administration et de la direction.

Qui plus est, deux anciens employés de succursale ont été inculpés pour avoir aidé des criminels à blanchir de l’argent, et trois autres ont été congédiés pour inconduite en lien avec du blanchiment d’argent.

Les clients peuvent-ils avoir confiance que la TD est une banque bien gérée?

Oui. La TD est une institution solide et stable. Nous continuerons de répondre aux besoins des quelque 28 millions de clients qui comptent sur nous, partout dans le monde.

Nous assumons l’entière responsabilité des échecs de notre programme de LCBA aux États-Unis, et nous avons fait en sorte que les responsables répondent de leurs actes. Nous avons déjà pris des mesures importantes et décisives pour rebâtir notre programme de LCBA, et nous continuerons sur cette lancée.

Les modalités de cette résolution auront-elles une incidence sur les produits et les services de la Banque au Canada?

Non. Ces modalités ne s’appliquent qu’à notre secteur de détail aux États-Unis.

Les modalités de cette résolution auront-elles une incidence sur Valeurs Mobilières TD?

Non. Ces modalités ne s’appliquent pas à Valeurs Mobilières TD ni à nos activités au Canada ou ailleurs dans le monde.