Imaginez la situation suivante : après des semaines de recherche d’un véhicule d’occasion dans les petites annonces en ligne, vous avez enfin trouvé une personne qui vend personnellement la voiture de vos rêves.
Vous faites part au vendeur de votre intérêt et il vous répond qu’il n’accepte que l’argent comptant, qu’il ne peut pas vous fournir d’acte de vente et qu’il veut vous rencontrer dans le stationnement d’un centre commercial.
Cela vous semble suspect? C’est parce que ça l’est.
Ce ne sont que quelques indicateurs d’alerte qui peuvent signifier que la voiture que vous envisagez d’acheter a peut-être été volée.
En 2024, plus de 57 000 véhicules ont été déclarés volés au Canada, selon Équité Association, un organisme national à but non lucratif qui lutte contre la fraude et le crime en matière d’assurance. Au cours de la dernière année, de nombreux médias ont rapporté que des voitures volées au Canada sont envoyées dans d’autres pays où elles sont vendues illégalement. Or, ce n’est pas toujours le cas.
« Les voleurs de voitures essaient généralement d’envoyer les véhicules volés à l’étranger, mais ce ne sont pas tous les véhicules volés qui se rendent à destination », explique Lindsay Hubbard, directrice principale, Opérations, Gestion des fraudes à TD Assurance.
« Certaines voitures restent au Canada et sont vendues au public par l’entremise de ce qu’on appelle la “falsification de NIV” ou le “clonage de NIV”. »
Fonctionnement du clonage de NIV
Un code unique de 17 caractères, appelé un numéro d’identification de véhicule (NIV), est attribué à chaque voiture au moment de sa fabrication. Comme une empreinte digitale, chaque NIV est unique.
Un NIV permet d’obtenir des renseignements importants sur le véhicule, notamment la marque, le modèle, l’année, l’historique des accidents et des propriétaires, ainsi que les renseignements détaillés sur l’immatriculation et la couverture d’assurance.
Lorsque des criminels font du clonage de NIV, ils tentent de dissimuler un véhicule volé en remplaçant l’autocollant ou la plaque du NIV par une version frauduleuse pour faire en sorte que le véhicule semble légitime et puisse ainsi être revendu à un acheteur qui ne se doute de rien.
Selon Équité Association, cette arnaque peut être réalisée de plusieurs manières.
Il arrive que les fraudeurs remplacent le NIV original par un faux numéro ou par un NIV légitime provenant d’un autre véhicule, ce qui constitue alors un « clonage de NIV ».
Avec un faux NIV, les fraudeurs peuvent également créer des « véhicules fantômes », c’est-à-dire des voitures qui n’existent pas réellement, qui peuvent être assurées frauduleusement, puis déclarées frauduleusement comme volées.
CARFAX estime que plus de 140 000 NIV ont été clonés en 2024.
« Le clonage de NIV n’est pas une nouvelle fraude, affirme Lindsay Hubbard. Mais c’est une façon de plus en plus populaire pour les voleurs de blanchir les voitures volées et de les vendre comme légitimes à des Canadiens qui ne se doutent de rien. »
Un récent sondage de la TD, réalisé par Maru Public Opinion, révèle que 50 % des Canadiens ne connaissent pas l’arnaque du clonage de NIV.
Conseils pour vous protéger contre le clonage de NIV
Le meilleur conseil de Lindsay Hubbard : achetez des voitures d’occasion uniquement chez des concessionnaires enregistrés.
« Si vous ne savez pas si le concessionnaire est enregistré ou non, recherchez son numéro de TPS/TVH dans le registre en ligne de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour vous assurer que le concessionnaire et le vendeur sont titulaires d’un permis et n’ont aucun antécédent d’infraction », explique-t-elle.
Les acheteurs potentiels peuvent commander un rapport CARFAX qui permet d’obtenir une copie de l’immatriculation du véhicule et de savoir si le véhicule a déjà été déclaré comme volé. Les vendeurs de véhicules sont légalement tenus de fournir aux acheteurs potentiels une trousse d’information sur les véhicules d’occasion du ministère des Transports.
Prenez connaissance du rapport pour vous assurer qu’il n’y a pas de divergences concernant :
- les renseignements à propos du véhicule (p. ex., année, marque, modèle, couleur, type de carrosserie, nombre de cylindres et puissance);
- l’historique d’immatriculation du véhicule (y compris le propriétaire actuel et les propriétaires précédents);
- le droit de rétention du véhicule, pour s’assurer qu’il n’y a pas de dettes associées au véhicule (une demande de remboursement enregistrée par un prêteur pour le véhicule);
- les renseignements sur la taxe de vente au détail (TVD), dont le prix de gros moyen du véhicule;
- l’acte de vente.
Soyez à l’affût des indicateurs d’alerte
« Lorsque vous magasinez une voiture d’occasion, la pensée critique et les recherches peuvent vous aider à éviter d’être victime de clonage de NIV », explique Lindsay Hubbard.
« Renseignez-vous sur la valeur marchande de la voiture que vous voulez acheter et méfiez-vous des prix qui semblent trop beaux pour être vrais. »
Si vous décidez d’acheter une voiture d’un particulier, faites attention aux demandes de rencontre dans un lieu public inhabituel. Demandez au vendeur de vous rencontrer dans le stationnement d’un poste de police bien éclairé, protégé et surveillé par des caméras.
Si le vendeur demande des paiements en argent comptant uniquement et refuse de fournir un acte de vente, c’est un bon indicateur d’une activité suspecte. Il est toujours judicieux de faire inspecter le véhicule par un mécanicien de confiance qui pourra valider les renseignements sur le véhicule.
Les victimes épongent la facture
Les victimes de clonage de NIV doivent faire face à plusieurs conséquences graves. Si vous achetez à votre insu un véhicule dont le NIV a été changé, vous êtes techniquement en possession d’un bien volé. Lorsque le véritable NIV est retrouvé, les forces de l’ordre peuvent saisir le véhicule. Le véhicule sera rendu à son propriétaire légitime et vous aurez perdu votre véhicule et votre argent.
« Les consommateurs doivent connaître les conséquences de l’achat par erreur d’un véhicule dont le NIV a été changé et se renseigner sur la façon d’acheter un véhicule d’occasion dans le cadre d’une vente privée en toute sécurité ainsi que sur les signes d’une possible arnaque », indique Lindsay Hubbard.