La circulaire de procuration de la direction du Groupe Banque TD est maintenant accessible; annonce de la nomination d'une nouvelle administratrice au conseil

TORONTO, le 4 mars 2025 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui le dépôt de l'avis de convocation à l'assemblée annuelle des détenteurs d'actions ordinaires et de la circulaire de procuration de la direction (la « circulaire ») auprès des organismes de réglementation des valeurs mobilières. La circulaire est également accessible en ligne à l'adresse https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles.

La circulaire contient des informations à l'intention des actionnaires concernant l'assemblée annuelle de la TD, dont la façon dont les actionnaires peuvent y participer et exercer leur droit de vote pour l'élection des nouveaux membres du conseil d'administration de la TD, la nomination de l'auditeur de la TD et les propositions des actionnaires. La circulaire comprend aussi des renseignements relatifs à un vote consultatif des actionnaires sur la méthode de rémunération des dirigeants de la TD. L'assemblée annuelle aura lieu le 10 avril 2025, à 9 h 30 (HE), en personne au Design Exchange de Toronto et en ligne par l'intermédiaire d'une webdiffusion en direct. Les renseignements sur l'assemblée se trouvent ici : https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles.

Cette année, la Banque a recours au mécanisme de notification et d'accès pour communiquer la circulaire à ses actionnaires. Les documents correspondants sont accessibles sur la page Web https://www.td.com/ca/fr/a-propos-de-la-td/aux-investisseurs/investisseurs/assemblees-annuelles, sur le site de l'agent des transferts (www.meetingdocuments.com/TSXT/td_fr/) et sur ceux de SEDAR+ et EDGAR. Les actionnaires qui le souhaitent peuvent demander une version papier de ces documents, comme le précisent la circulaire et l'avis de disponibilité des documents de l'assemblée, qui leur seront envoyés par la poste.

La Banque rappelle aux actionnaires qu'ils peuvent exercer leur droit de vote à l'avance, et c'est ce qu'elle les encourage à faire, en ayant recours à l'une ou l'autre des méthodes proposées, y compris en ligne et par téléphone. Les directives figurent dans la circulaire, que les actionnaires sont invités à lire attentivement.

« Nous encourageons les actionnaires à lire la circulaire pour en savoir plus les mesures importantes que la TD a prises pour renforcer son modèle de responsabilisation et de surveillance, assainir son programme de lutte contre le blanchiment d'argent aux États-Unis et accueillir de nouveaux leaders chevronnés au sein de son conseil d'administration, a indiqué Alan MacGibbon, président du conseil d'administration, Groupe Banque TD. Sous le leadership de son nouveau chef de la direction, Raymond Chun, la TD agit de manière décisive pour favoriser le changement, préparer l'avenir, gagner la confiance de ses actionnaires et produire de la valeur à long terme. »

Nomination d'une nouvelle administratrice

Comme il est indiqué dans la circulaire, Ana Arsov se présentera à l'élection des administrateurs du conseil, qui aura lieu à l'assemblée. M^me Arsov se joint ainsi aux autres leaders hautement qualifiés ayant de l'expérience dans les services bancaires, la gouvernance, la gestion des risques et la conformité réglementaire à l'échelle mondiale. M^me Arsov est l'ancienne cocheffe mondiale, Institutions financières et cheffe mondiale, Crédit privé à Moody's Ratings, la division de notation financière de Moody's Corporation, où elle pilotait les activités de surveillance et de gestion des notations et de la recherche pour les institutions financières. Elle y a également lancé et dirigé la surveillance analytique des marchés de crédit privés. À Moody's, M^me Arsov s'occupait aussi d'évaluer les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance au sein du secteur bancaire.

« Nous sommes ravis qu'Ana ait accepté d'intégrer le conseil d'administration, a ajouté M. MacGibbon. La TD profitera assurément de son expérience et de ses connaissances approfondies du secteur bancaire et des services financiers, notamment au chapitre de la planification stratégique, de la gestion des risques et des questions réglementaires. En annonçant l'arrivée de cinq nouveaux administrateurs cette année, la TD met en œuvre une importante refonte de son conseil d'administration et le dote de nouvelles compétences et perspectives pour qu'il puisse superviser comme il se doit le prochain chapitre du parcours fructueux de la TD ».

Questions des actionnaires et aide pour le vote

Les actionnaires qui ont des questions sur l'assemblée ou qui ont besoin d'aide pour exercer leur droit de vote peuvent communiquer avec l'agent de sollicitation de procurations, Laurel Hill Advisory Group, aux coordonnées suivantes :

Sans frais en Amérique du Nord : 1-877-452-7184 (+1 416-304-0211 à l'extérieur de l'Amérique du Nord)
Courriel : assistance@laurelhill.com

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États­Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2024 ») du rapport annuel 2024 de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2025 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2024 et orientation pour 2025 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2025 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque.

Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible », « pouvoir », « possible » et « potentiel » et de verbes au futur ou au conditionnel, ainsi que d'autres expressions similaires, ou la forme négative ou des variantes de tels termes, mais ces mots ne sont pas les seuls moyens d'indiquer de telles déclarations. Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs.

Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), les risques opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité, aux processus, aux systèmes, aux données, aux tierces parties, à la fraude, à l'infrastructure et le risqué interne et en matière de conduite), les risques de modèle, d'assurance, de liquidité et d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques et de conformité réglementaire (y compris le crime financier), les risques d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques.

Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités (notamment les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies); le risque géopolitique (notamment l'incidence potentielle de l'imposition de nouveaux tarifs ou d'une augmentation des tarifs); l'inflation, les taux d'intérêt et la possibilité d'une récession; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; les risques associés à la capacité de la Banque de satisfaire aux modalités de la résolution globale des enquêtes sur son programme de lutte contre le blanchiment d'argent (LCBA) et de conformité à la Bank Secrecy Act (BSA) aux États-Unis; l'incidence de la résolution globale des enquêtes sur le programme de LCBA-BSA aux États-Unis de la Banque sur les activités, la situation financière et la réputation de la Banque; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à plus court terme, notamment la réalisation d'acquisitions et de cessions et l'intégration des acquisitions; la capacité de la Banque d'atteindre ses objectifs financiers ou stratégiques en ce qui a trait à ses investissements, ses plans de fidélisation de la clientèle et à d'autres plans stratégiques; les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances technologiques) visant les technologies, les systèmes et les réseaux de la Banque, ceux des clients de la Banque (y compris leurs propres appareils) et ceux de tiers fournissant des services à la Banque; les risques liés aux données; les risques de modèle; les activités frauduleuses; le risque interne; le risque en matière de conduite; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information, et les autres risques découlant du recours par la Banque à des tiers; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois ou règles et de nouveaux règlements, de la modification des lois, règles et règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois et règlements sur la protection des consommateurs, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; le risque environnemental et social (y compris le risque lié au climat); l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les variations des taux de change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des actions; le déclassement, la suspension ou le retrait des notations attribuées par une agence de notation, les conditions du marché et autres facteurs pouvant influer sur la valeur et le cours des actions ordinaires et des autres titres de la Banque; l'interconnectivité des institutions financières, y compris les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent.

La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2024, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question aux sections « Événements importants », « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture » ou « Mise à jour sur les activités de redressement du programme de LCBA-BSA aux États-Unis de la Banque et d'amélioration du programme de LCBA à l'échelle de l'entreprise » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2024 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques » et à la section « Événements importants », aux rubriques « Principales priorités pour 2025 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2024 et orientation pour 2025 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant).

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,9 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, Financement auto TD aux États-Unis et Gestion de patrimoine TD aux États-Unis; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 17 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 janvier 2025, les actifs de la TD totalisaient 2,09 billions de dollars. La Banque Toronto‑Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE TD Bank Group