Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le deuxième trimestre de 2024

Communiqué de presse sur les résultats • Trois mois et six mois clos le 30 avril 2024

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU DEUXIÈME TRIMESTRE en regard du deuxième trimestre de l'exercice précédent :

• Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,35 $, par rapport à 1,69 $.
• Le résultat dilué par action rajusté a été de 2,04 $, par rapport à 1,91 $.
• Le résultat net comme présenté a atteint 2 564 millions de dollars, comparativement à 3 306 millions de dollars.
• Le résultat net rajusté a atteint 3 789 millions de dollars, comparativement à 3 707 millions de dollars.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de six mois close le 30 avril 2024 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :

• Le résultat dilué par action comme présenté a été de 2,89 $, par rapport à 2,52 $.
• Le résultat dilué par action rajusté a été de 4,04 $, par rapport à 4,14 $.
• Le résultat net comme présenté a atteint 5 388 millions de dollars, comparativement à 4 887 millions de dollars.
• Le résultat net rajusté a atteint 7 426 millions de dollars, comparativement à 7 861 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU DEUXIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)

Les chiffres du résultat comme présenté pour le deuxième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

• Amortissement des immobilisations incorporelles acquises de 72 millions de dollars (62 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action), comparativement à 79 millions de dollars (67 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action) au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
• Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab de 21 millions de dollars (16 millions de dollars après impôt ou 1 cent par action), par rapport à 30 millions de dollars (26 millions de dollars après impôt ou 1 cent par action) au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
• Charges de restructuration de 165 millions de dollars (122 millions de dollars après impôt ou 7 cents par action).
• Charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de Cowen de 102 millions de dollars (80 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action), comparativement à 73 millions de dollars (63 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action) au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
• Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN de 64 millions de dollars (48 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action), comparativement à 134 millions de dollars (101 millions de dollars après impôt ou 6 cents par action) au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
• Provision relative à une affaire civile / Règlement d'un litige de 274 millions de dollars (205 millions de dollars après impôt ou 11 cents par action), comparativement à 39 millions de dollars (28 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action) au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
• Cotisation spéciale de la FDIC de 103 millions de dollars (77 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action).
• Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque de 615 millions de dollars (615 millions de dollars après impôt ou 35 cents par action).

TORONTO, le 23 mai 2024 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le deuxième trimestre clos le 30 avril 2024. Le résultat net comme présenté a atteint 2,6 milliards de dollars, en baisse de 22 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, et le résultat net rajusté s'est élevé à 3,8 milliards de dollars, en hausse de 2 %.

« La TD a connu un excellent deuxième trimestre, soutenu par un résultat net de 3,8 milliards de dollars et le fort dynamisme de l'ensemble de nos activités. Nous avons affiché un levier d'exploitation positif important, tout en continuant d'investir dans l'entreprise, notamment dans l'infrastructure de risque et de contrôle », a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a connu un excellent trimestre grâce à une croissance soutenue des volumes et un levier d'exploitation positif.
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affiché un résultat net de 1 739 millions de dollars, en hausse de 7 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Cette hausse est attribuable à la croissance des produits, en partie contrebalancée par la hausse des provisions pour pertes sur créances et des charges autres que d'intérêts. Les produits ont été de 4 839 millions de dollars, en hausse de 10 %, reflétant la croissance des volumes et l'accroissement des marges.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a continué la progression, générant un autre excellent trimestre en matière d'ouvertures de comptes pour les nouveaux Canadiens. La TD a augmenté son soutien aux étudiants internationaux en concluant une entente avec HDFC, la principale banque du secteur privé en Inde, afin d'attirer de nouveaux clients qui bénéficient d'une expérience bancaire simplifiée. La Banque a également établi une nouvelle collaboration avec ApplyBoard, un organisme éducatif canadien qui aide les étudiants internationaux à préparer leurs finances pour étudier au Canada. De plus, Financement auto TD a été classé au premier rang pour la satisfaction des concessionnaires à l'égard des prêteurs non exclusifs ayant un crédit non préférentiel ou préférentiel selon le sondage 2024 de J.D. Power, qui évalue la satisfaction des concessionnaires canadiens à l'égard de leur prêteur automobile¹.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué sur leur élan, générant une croissance séquentielle des résultats d'exploitation et des prêts malgré un contexte difficile.
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 580 millions de dollars (433 millions de dollars américains), en baisse de 59 % (58 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 272 millions de dollars, en baisse de 16 % (17 % en dollars américains). La participation de la Banque TD dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») a contribué au résultat à hauteur de 183 millions de dollars, une baisse de 27 % (26 % en dollars américains) comparativement à sa contribution au deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté un résultat net de 397 millions de dollars (297 millions de dollars américains), en baisse de 66 % (65 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement les provisions relatives aux enquêtes sur le programme de lutte contre le blanchiment d'argent de la Banque et la cotisation spéciale de la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), en partie contrebalancées par les charges d'acquisition et d'intégration engagées au deuxième trimestre de l'exercice précédent et liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 089 millions de dollars (803 millions de dollars américains), en baisse de 14 % (15 % en dollars américains) par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la baisse des produits.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué à afficher une croissance des prêts, tout en maintenant leurs normes en matière de souscription tout au long du cycle, le total des soldes moyens des prêts ayant augmenté de 7 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent et de 1 % par rapport à celui du trimestre précédent. Compte non tenu des dépôts des comptes de passage, le total des soldes moyens des dépôts de particuliers et d'entreprises a diminué de 1 % d'un exercice à l'autre, reflet du contexte de marché concurrentiel, alors qu'il est demeuré stable d'un trimestre à l'autre. Dans l'ensemble, les Services bancaires de détail aux États-Unis ont maintenu un bilan solide malgré un contexte difficile.

Au cours du trimestre, TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD (TD AMCB) a lancé TD Complete Checking et TD Early Pay, offrant aux clients des services bancaires plus flexibles, y compris un accès anticipé aux dépôts directs admissibles. Le nombre de clients actifs du service mobile de TD AMCB a dépassé le cap des 5 millions alors que l'entreprise a continué d'offrir de nouvelles caractéristiques et capacités afin de rehausser l'expérience client. TD AMCB s'est classée au neuvième rang des meilleurs employeurs au chapitre de la diversité en 2024 en Amérique dans le palmarès de Forbes, surpassant ses pairs en se classant comme la meilleure institution financière.

Solide progression des activités du secteur Gestion de patrimoine et Assurance

Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance s'est établi à 621 millions de dollars, en hausse de 19 % par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, la croissance du chiffre d'affaires ayant été en partie contrebalancée par la hausse des charges afférentes aux activités d'assurance. La croissance des produits de 11 % pour le trimestre considéré reflète l'augmentation des primes d'assurance, des produits tirés des comptes à honoraires et des produits tirés des transactions dans les activités de gestion de patrimoine.

Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a continué d'investir dans la mise en œuvre d'innovations centrées sur le client au cours du trimestre. Placements directs TD a achevé la migration de ses négociateurs les plus actifs vers la nouvelle plateforme Négociateur actif TD et Conseils, Gestion de patrimoine TD a continué à gagner des parts de marché en développant son réseau de conseillers². Gestion de Placements TD a lancé sept nouveaux FNB à revenu fixe à gestion active, mettant en valeur ses capacités exclusives de recherche indépendante sur le crédit et offrant aux investisseurs le potentiel de gagner un revenu d'intérêts élevé. TD Assurance a élargi son offre de produits d'assurance pour petites entreprises à l'échelle nationale afin de rejoindre de nouveaux segments de clients, notamment les gens d'affaires et les secteurs des soins de santé, du commerce de détail, des petites entreprises manufacturières et de l'accueil.

Le secteur Services bancaires de gros a généré des produits records, témoignant de la croissance de l'ensemble des activités.
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 361 millions de dollars, une hausse de 211 millions de dollars par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une augmentation des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 441 millions de dollars, en hausse de 228 millions de dollars, ou 107 %. Les produits pour le trimestre se sont établis à 1 940 millions de dollars, en hausse de 523 millions de dollars, ou 37 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant des augmentations des produits liés aux activités de négociation, des honoraires de prise ferme et des produits tirés des prêts.

Le 1^er avril, Valeurs Mobilières TD et TD Cowen ont atteint un jalon important avec la mise en œuvre d'une plateforme unifiée de services bancaires d'investissement, de marchés financiers et de recherche, laquelle intègre des modèles de couverture et optimise les capacités de prestation de services aux clients.

Améliorations au programme de lutte contre le blanchiment d'argent (LCBA) de la TD
La Banque collabore de bonne foi avec les organismes de réglementation et les autorités des États-Unis depuis plusieurs mois et travaille assidûment à la résolution des enquêtes afin d'éclaircir la situation pour les investisseurs. Une refonte complète du programme de LCBA de la TD aux États-Unis est bien avancée et permettra de renforcer notre programme à l'échelle mondiale.

Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 13,4 %.

Conclusion
« Nos entreprises au Canada, aux États-Unis et ailleurs dans le monde sont bien placées pour continuer de répondre aux besoins de nos quelque 28 millions de clients. Je tiens à remercier les 95 000 banquiers de la TD pour tous leurs efforts afin de servir l'ensemble de nos parties prenantes », a ajouté M. Masrani.

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs » à la page 3.

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS

a) Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque
Au deuxième trimestre de 2024, la Banque a comptabilisé une provision initiale de 615 millions de dollars (450 millions de dollars américains) relativement à des discussions tenues avec l'un de ses organismes de réglementation aux États-Unis en lien avec des enquêtes réglementaires et d'application de la loi sur le programme de conformité à la Bank Secrecy Act des États-Unis et de lutte contre le blanchiment d'argent de la Banque dont il a déjà été fait mention. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 19 des états financiers consolidés intermédiaires du deuxième trimestre de 2024 de la Banque.

b) Charges de restructuration
Au deuxième trimestre de 2024, la Banque a continué de prendre certaines mesures afin de réduire les coûts et d'atteindre une plus grande efficience. Dans le cadre de ces mesures, la Banque a engagé des charges de restructuration de 165 millions de dollars qui sont principalement liées aux indemnités de départ et à d'autres charges du personnel et aux initiatives d'optimisation des biens immobiliers. Au cours du prochain trimestre, nous prévoyons engager des charges de restructuration additionnelles d'environ 50 millions de dollars et achever notre programme de restructuration.

c) Cotisation spéciale de la Federal Deposit Insurance Corporation
Le 16 novembre 2023, la FDIC a annoncé la version définitive d'une réglementation établissant une cotisation spéciale visant à recouvrer les pertes subies par le Deposit Insurance Fund en raison de la protection des déposants non assurés dans le cadre des faillites bancaires survenues aux États-Unis au printemps de 2023. La cotisation spéciale de la FDIC a entraîné la comptabilisation d'un montant de 411 millions de dollars (300 millions de dollars américains) avant impôts dans les charges autres que d'intérêts au premier trimestre de l'exercice 2024 de la Banque.
Le 23 février 2024, la FDIC a avisé toutes les institutions assujetties à la cotisation spéciale que le total des pertes qu'elle avait estimé avait augmenté par rapport au montant communiqué dans la version définitive de la réglementation en novembre 2023. Par conséquent, la Banque a comptabilisé au deuxième trimestre de son exercice 2024 une charge additionnelle pour la cotisation spéciale de la FDIC de 103 millions de dollars (75 millions de dollars américains). Le montant final de la cotisation spéciale peut être mis à jour à mesure que la FDIC détermine les pertes réelles subies par le Deposit Insurance Fund. La FDIC entend fournir aux institutions assujetties à la cotisation spéciale une estimation mise à jour dans sa facture liée à la cotisation spéciale pour le premier trimestre de 2024, qui sera émise en juin 2024.

NOTRE RENDEMENT

PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ».

Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.

Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation et convention sur les CDA
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1^er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab au prix de 66,53 $ US l'action pour un produit de 2,5 milliards de dollars (1,9 milliard de dollars américains), ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %.

La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab ainsi que la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements sur les informations prospectives, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du deuxième trimestre de 2024 de la Banque.

Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2019 »), dont la date d'échéance initiale était le 1^er juillet 2031. En vertu de la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, à partir du 1^er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites.

Le 4 mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention révisée sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2023 »), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de 2019. Selon la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, la Banque continue de mettre des comptes de dépôt de passage à la disposition des clients de Schwab. Schwab désigne une tranche des dépôts auprès de la Banque comme des obligations à taux fixe. La tranche restante des dépôts en sus des obligations à taux fixe est désignée comme des obligations à taux variable. Par rapport à la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 prolonge la date d'expiration initiale de trois ans, jusqu'au 1^er juillet 2034, et prévoit des soldes de dépôts moins élevés au cours des six premières années et des soldes plus élevés pour les dernières années. Plus précisément, jusqu'en septembre 2025, le montant total des obligations à taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera établi à 60 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a l'option de racheter jusqu'à 6,8 milliards de dollars (5 milliards de dollars américains) d'obligations à taux fixe en versant à la Banque certains frais conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2023.

Au cours du premier trimestre de 2024, Schwab a exercé son option de racheter la tranche restante de 0,7 milliard de dollars (0,5 milliard de dollars américains) du montant prévu pour le rachat d'obligations à taux fixe de 5 milliards de dollars américains et a versé des frais de résiliation de 32 millions de dollars (23 millions de dollars américains) à la Banque conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023. À la fin du premier trimestre de 2024, Schwab avait racheté la totalité du montant prévu pour le rachat d'obligations à taux fixe de 5 milliards de dollars américains et avait versé des frais de résiliation totaux de 337 millions de dollars (250 millions de dollars américains) à la Banque. Ces frais visaient à compenser les pertes subies par la Banque en raison de l'abandon de certaines relations de couverture et la perte de revenus. L'incidence nette a été comptabilisée dans les produits d'intérêts nets.

Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque.

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants ».

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice 2023.

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD
Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2023 de la Banque et à la note 28 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2023. À compter du premier trimestre de 2024, certaines activités de gestion de placements qui étaient précédemment présentées dans le secteur Services de détail aux États-Unis sont maintenant présentées dans le secteur Gestion de patrimoine et Assurance. L'information des périodes de comparaison a été ajustée pour refléter ce réalignement.

La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs.

Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 4 millions de dollars, par rapport à 29 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 40 millions de dollars au deuxième trimestre de l'exercice précédent.

La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab et la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T2 2024 par rapport au T2 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 739 millions de dollars, en hausse de 114 millions de dollars, ou 7 %, par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 32,9 %, contre 37,4 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits pour le trimestre se sont élevés à 4 839 millions de dollars, en hausse de 435 millions de dollars, ou 10 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 812 millions de dollars, en hausse de 435 millions de dollars, ou 13 %, par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la croissance des volumes et la hausse des marges. Le volume moyen des prêts a augmenté de 37 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 7 % des prêts aux particuliers et de 7 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 16 milliards de dollars, ou 4 %, reflétant la croissance de 6 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 1 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,84 %, une augmentation de 10 points de base (pdb), attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts et les changements apportés à la composition du bilan. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 1 027 millions de dollars, demeurant stables par rapport à ceux du deuxième trimestre de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 467 millions de dollars, en hausse de 220 millions de dollars par rapport à celle du deuxième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 397 millions de dollars, en hausse de 163 millions de dollars, ou 70 %, reflet d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 70 millions de dollars, en hausse de 57 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et à la consommation, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,34 %, en hausse de 15 pdb par rapport à celui du deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 957 millions de dollars, en hausse de 54 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à celles du deuxième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie, le tout en partie contrebalancé par l'augmentation des provisions non liées au crédit au deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 40,4 %, contre 43,2 % pour le deuxième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T2 2024 par rapport au T1 2024
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 739 millions de dollars, en baisse de 46 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une baisse des produits et une hausse de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par une diminution des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 32,9 %, contre 34,6 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont diminué de 45 millions de dollars, ou 1 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont diminué de 21 millions de dollars, ou 1 %, en raison du fait que le deuxième trimestre comptait moins de jours, en partie contrebalancé par la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 5 milliards de dollars, ou 1 %, témoignant de la croissance de 1 % des prêts aux particuliers et de 2 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts est demeuré relativement stable par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une croissance de 1 % des dépôts de particuliers, contrebalancée par une diminution de 1 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette est demeurée stable à 2,84 % par rapport à celle du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 24 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant une baisse des produits tirés des comptes à honoraires.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 467 millions de dollars, en hausse de 44 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 397 millions de dollars, en hausse de 33 millions de dollars, ou 9 %, reflet essentiellement d'une migration du crédit dans le portefeuille de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 70 millions de dollars, en hausse de 11 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et à la consommation, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,34 %, en hausse de 4 pdb par rapport à celui du trimestre précédent.

Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 27 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant surtout une baisse des coûts liés à la technologie et des charges de personnel.

Le ratio d'efficience a été de 40,4 %, contre 40,6 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T2 2024 par rapport au T2 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour les six mois clos le 30 avril 2024 s'est établi à 3 524 millions de dollars, en hausse de 170 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 33,8 %, contre 38,6 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits pour la période ont été de 9 723 millions de dollars, en hausse de 730 millions de dollars, ou 8 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 7 645 millions de dollars, en hausse de 729 millions de dollars, ou 11 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant la croissance des volumes et la hausse des marges. Le volume moyen des prêts a augmenté de 37 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 7 % des prêts aux particuliers et de 8 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 15 milliards de dollars, ou 3 %, reflétant la croissance de 6 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 2 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,84 %, une augmentation de 7 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts et les changements apportés à la composition du bilan. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 2 078 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 890 millions de dollars, soit une hausse de 316 millions de dollars par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 761 millions de dollars, en hausse de 307 millions de dollars, ou 68 %, reflet d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 129 millions de dollars, en hausse de 9 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs de l'exercice considéré reflètent essentiellement les conditions de crédit actuelles, y compris une migration du crédit, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,32 %, en hausse de 10 pdb par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 3 941 millions de dollars, en hausse de 175 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie.

Le ratio d'efficience a été de 40,5 %, contre 41,9 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.