Le Groupe Banque TD émettra des billets subordonnés (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité) enregistrés à la SEC
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TORONTO, le 8 sept. 2016 /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui un appel à l'épargne aux États-Unis de 1,5 milliard de dollars américains, soit 3,625 % de billets (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité [FPUNV]) qui constituent des titres secondaires de la Banque et viendront à échéance en 2031 (les « billets »). Les billets sont enregistrés auprès de la U.S. Securities and Exchange Commission. Ils seront admissibles en tant que fonds propres de deuxième catégorie de la Banque.
Les billets devraient être émis le 15 septembre 2016 et porteront intérêt à un taux fixe annuel de 3,625 % (versé semestriellement) jusqu'au 15 septembre 2026 exclusivement, et au taux des swaps de 5 ans plus 2,205 % par la suite (versé semestriellement) jusqu'à l'échéance, le 15 septembre 2031 exclusivement.
La Banque peut, à son gré et avec l'approbation du surintendant des institutions financières (Canada), racheter les billets le 15 septembre 2026 en totalité, à leur valeur nominale plus l'intérêt couru et impayé sous réserve d'un avis d'au plus 60 jours et d'au moins 30 jours aux porteurs. Le produit net de l'émission des billets sera affecté à l'exploitation générale de la Banque.
Les billets sont offerts aux termes d'une déclaration d'enregistrement effective seulement, au moyen d'un prospectus et d'un prospectus provisoire additionnel connexe, dont des exemplaires peuvent être obtenus auprès de TD Securities (USA) LLC au 1-855-495-9846.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'achat des titres offerts aux présentes, et les titres offerts aux présentes ne peuvent être offerts ou vendus dans tout territoire où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale avant d'être enregistrée ou qualifiée en vertu des lois sur les valeurs mobilières d'un tel territoire.
À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales. Elle offre ses services à environ 25 millions de clients dans plusieurs centres financiers dans le monde et exerce ses activités dans trois principaux secteurs : Services de détail au Canada, y compris TD Canada Trust, Financement auto TD au Canada, Gestion de patrimoine TD (Canada), Placements directs TD et TD Assurance; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, Financement auto TD aux États-Unis; Gestion de patrimoine (États-Unis) et une participation dans TD Ameritrade; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec quelque 10,8 millions de clients du service en ligne et du service mobile. Au 31 juillet 2016, les actifs de la TD totalisaient 1,2 billion de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».
SOURCE Groupe Banque TD