Le Groupe Banque TD émettra des débentures subordonnées (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité (FPUNV))

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TORONTO, le 23 sept. 2015 /CNW/ - Le 23 septembre 2015 - La Banque Toronto-Dominion (« TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui un appel public à l'épargne national visant 1 milliard de dollars de billets à moyen terme (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité [FPUNV]) qui constituent des titres secondaires de la Banque (les « billets »). Les billets seront émis et vendus par un syndicat de preneurs fermes dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. Les billets sont admissibles en tant que fonds propres de deuxième catégorie de la TD.

Les billets devraient être émis le 30 septembre 2015 et porteront intérêt à un taux fixe annuel de 2,982 % (versé semestriellement) jusqu'au 30 septembre 2020, et au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,83 % par la suite (versé trimestriellement) jusqu'à l'échéance, le 30 septembre 2025.

La Banque peut, à son gré et avec l'approbation du Surintendant des institutions financières (Canada), racheter les billets le 30 septembre 2020 ou par la suite en totalité ou en partie, à leur valeur nominale plus l'intérêt couru et impayé sous réserve d'un avis d'au plus 60 jours et d'au moins 30 jours aux porteurs. Le produit net de l'émission des billets sera affecté à l'exploitation générale de la Banque.

Les billets n'ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu de la U.S. Securities Act of 1933 dans sa version modifiée. À défaut d'enregistrement ou d'une exemption applicable des exigences en matière d'enregistrement, ces billets ne peuvent donc pas être offerts ni vendus aux États-Unis. Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente de titres aux États-Unis.

À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la TD ou la Banque). La TD est la septième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à plus de 24 millions de clients. Ces services sont regroupés dans trois principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services de détail au Canada, y compris TD Canada Trust, Financement auto TD au Canada, Gestion de patrimoine TD (Canada), Placements directs TD et TD Assurance; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD (États-Unis), et une participation dans TD Ameritrade; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec quelque 10 millions de clients du service en ligne et du service mobile. Au 31 juillet 2015, les actifs de la TD totalisaient 1,1 billion de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE Groupe Banque TD